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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE EN ABREGE SDV-LI
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ATT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATT
SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE EN ABREGE SDV-LI société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95602325
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2015

Présentation de la marque ATT

Déposée le 21 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE EN ABREGE SDV-LI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE EN ABREGE SDV-LI domicilié(e) 31-32, Quai de Dion Bouton,92806 PUTEAUX (dossier no 2297039) - 92806 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 088 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2297039) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATT est expirée depuis le 21 décembre 2015.

SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE EN ABREGE SDV-LI a également déposé les autres marques suivantes : SCAC TRANSPORT INTERNATIONAL , SCCM


SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE EN ABREGE SDV-LI société par actions simplifiée - 31-32, Quai de Dion Bouton,92806 PUTEAUX (dossier no 2297039) - 92806 - France - SIREN 552088536


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2297039) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200958 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 17 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381543 - Publication au BOPI 2003-11-17

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2297039 - Publication au BOPI 2005-09-14

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Services de commissionnaire en douane.Services relatifs aux transports de marchandises, transit, manutention, groupage, consignation; services de commissionnaire de transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.